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Retrouvez les délibérations de Sars-Poteries classées par années

Délibérations du conseil municipal 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations du conseil municipal 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
novembre2023 :

DCM2023 - 42 - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE US FOOT

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octobre2023 :

DCM2023 - 37 - Demande de subvention à la Région – Réhabilitation des équipements sportifs du Stade André WASTIAUX

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septembre2023 :

DCM2023- 36 - Tarif des informations sur les panneaux SIL Signalisation d’Information Locale

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DCM2023-33 - Demande de subvention à la FAFA – Réhabilitation des équipements sportifs du Football – Eclairage en leds

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mai2023 :

DCM2023-31 - Fixation des tarifs Mange debout lors d’une location de la salle des fêtes en cas de casse

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DCM2023- 30 - Demande de subvention Fond de concours – Rénovation de l’éclairage public de type fonctionnel en lanterne PHILIPPS lumistreet

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DCM2023-29 - Demande de subvention ANS – Réhabilitation des équipements sportifs du Football

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DCM2023-28 - ACQUISITION D’UN VEHICULE ELECTRIQUE ET DEMANDE DE SUBVENTION MOBILITE INNOVANTES EN MILIEU RURAL

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mars2023 :

DCM2023-27 - Demande de subvention ADVB Energie – Changement des chaudières aux écoles primaires de Sars-Poteries

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DCM2023-26 - Demande de subvention Fond de concours – Rénovation de l’éclairage public de type fonctionnel en lanterne PHILIPPS lumistree

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DCM2023-25 - Demande de subvention FIPD – Sécurisation de la rue Jean Jaurès, du stade de foot et de la salle de sports

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DCM2023-24 - Demande de subvention ADVB – Rénovation du kiosque

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