mars2023 :

DCM2023-22 - Demande de subvention ADVB Energie – Changement des chaudières aux écoles primaires de Sars-Poteries

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DCM2023-21 - Demande de subvention ADVB VOIRIES QUALITATIVES

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DCM2023-21 - Demande de subvention ADVB VOIRIES QUALITATIVES

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DCM2023-20 - Subvention – délégation maitrise d’ouvrage au Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement d’Avesnes SEAA

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DCM2023-17 - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS

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DCM2023-14 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022 AU BUDGET PRIMITIF 2023

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DCM2023-12 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL

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février2023 :

DCM-2023-10 - Elaboration du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal (PLUi) arrêté en conseil communautaire du 20 Décembre 2022 Avis de la Commune de SARS-POTERIES

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DCM-2023-09 - AUTORISATION À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT Annule et remplace la délibération DCM2023-0

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DCM-2023-08 - Demande de subvention pour l’effacement des réseaux et rénovation qualitative des Rues Léo-Lagrange et Dourlers pour partie

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DCM-2023-07 - Fonds d’appui aux projets locaux des communes de moins de 2000 habitants

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DCM-2023-06 - FISCALISATION DE LA COTISATION SYNDICALE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE (DECI)

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janvier2023 :

DCM-2023-04 - Demande de subvention d’Etat – Travaux pour un logement de secours

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DCM-2023-03 - Demande de subvention d’Etat - Réhabilitation du kiosque

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