Délibérations du conseil municipal 2023 - Sars-Poteries

Arrêtés réglementaires Consultez la liste des arrêtés

Délibérations votées Retrouvez toutes les délibérations votées par la conseil municipal

Procès verbaux Découvrez tous les procès verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations de Sars-Poteries classées par années

Délibérations du conseil municipal 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024

Délibérations du conseil municipal 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023

mars2023 :

DCM2023-22 - Demande de subvention ADVB Energie – Changement des chaudières aux écoles primaires de Sars-Poteries

DCM2023-21 - Demande de subvention ADVB VOIRIES QUALITATIVES

DCM2023-21 - Demande de subvention ADVB VOIRIES QUALITATIVES

DELIBERATIONS 13 MARS 2023

DCM2023-20 - Subvention – délégation maitrise d’ouvrage au Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement d’Avesnes SEAA

DCM2023-19 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

DCM-2023-18 - PRETS BANCAIRE

DCM2023-17 - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS

DCM2023-16 - VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

DCM2023-15 - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023

DCM2023-14 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022 AU BUDGET PRIMITIF 2023

DCM2023-13 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

DCM2023-12 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL

février2023 :

DCM-2023-11 - ACHAT CALCULATRICE

DCM-2023-10 - Elaboration du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal (PLUi) arrêté en conseil communautaire du 20 Décembre 2022 Avis de la Commune de SARS-POTERIES

DCM-2023-09 - AUTORISATION À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT Annule et remplace la délibération DCM2023-0

DCM-2023-08 - Demande de subvention pour l’effacement des réseaux et rénovation qualitative des Rues Léo-Lagrange et Dourlers pour partie

DCM-2023-07 - Fonds d’appui aux projets locaux des communes de moins de 2000 habitants

DCM-2023-06 - FISCALISATION DE LA COTISATION SYNDICALE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE (DECI)

DELIBERATIONS 16 FEVRIER 2023

janvier2023 :

DCM-2023-05 - Tarif énergie salle des fêtes

DCM-2023-05B - Demande de subvention exceptionnelle

DCM-2023-04 - Demande de subvention d’Etat – Travaux pour un logement de secours

DCM-2023-03 - Demande de subvention d’Etat - Réhabilitation du kiosque

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